Inscrivez-vous à notre newsletter
Ne manquez aucun événement de la BIAC 2025 !
En application du code de la propriété intellectuelle (CPI), toute reproduction partielle ou totale à usage collectif du site de la Biennale Internationale des Arts du Cirque est strictement interdite sans autorisation expresse d’Archaos. L’utilisateur s’interdit en outre de modifier le domaine http://www.biennale-cirque.com, de le traduire ou de le transcrire dans tout autre langage, de transférer les données du domaine http://www.biennale-cirque.com à tout tiers sans l’autorisation préalable d’Archaos.
© 2016, Archaos. Tous droits réservés. Toute reproduction de cette œuvre par quelque procédé que ce soit est interdite sans autorisation écrite de l’éditeur.
Le terme « contenus » utilisé dans la présente page devra être entendu de la manière suivante : « contenus » signifie tout type d’information, d’œuvre, de texte, de vidéo, de son, d’animation, de photographie ou d’image contenus dans le site.
Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L. 122-5 du CPI, d’une part, les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information. Toute autre représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ainsi, vous êtes autorisés à accéder, télécharger et imprimer toute page de contenu sur un fichier temporaire pour votre utilisation personnelle. À l’exception des œuvres mises en ligne et faisant l’objet d’une mesure technique de protection, conformément aux dispositions de la Directive du 22 mai 2001 sur « l’Harmonisation de certains droits d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information » (Dir. 2001/29/CE, 22 mai 2001, JOCE 22 juin, n°L 167, p. 10), la reproduction des pages du présent site est autorisée sur support papier, à l’exclusion de tout autre et sous réserve du respect des trois conditions cumulées suivantes :
L’ensemble des contenus édités sur le site http://www.biennale-cirque.com, est la propriété exclusive d’Archaos ou de tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation. En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L 122-4 du CPI).
Toute les utilisations telles que décrites ci-dessous devront faire l’objet d’une autorisation préalable écrite.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, tout auteur a droit au respect de son nom et de l’intégrité de son œuvre. Ainsi toute utilisation de contenu protégé en tant qu’œuvre par le code de la propriété intellectuelle devra être fait sans modification et comporter le nom de son auteur et du cessionnaire des droits le cas échéant.
Tout les efforts sont mis en œuvre dans l’élaboration des contenus, toutefois Archaos ne peut être considéré comme responsable, garant, explicitement ou tacitement, de l’exactitude des contenus qui peuvent être créés ainsi que de l’utilisation qui en sera faite par les internautes. Par ailleurs, Archaos n’est pas responsable de l’utilisation qui pourra être faite par l’internaute des informations qu’il pourra trouver sur le site.
La Biennale Internationale des Arts du Cirque s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer au mieux la fourniture des services qu’il propose à l’internaute. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d’interruption du service résultant d’une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d’accès à Internet de l’internaute.
Enfin, la Biennale Internationale des Arts du Cirque met sur son site des liens vers des sites d’institutions et/ou d’associations partenaires dont l’ouverture et le contenu n’engage pas la Biennale Internationale des Arts du Cirque.
Le présent site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien « profond » et de mentionner la source. Aucune autorisation n’est cependant donnée aux sites Internet diffusant des informations portant atteinte à la dignité humaine, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Conformément à la loi » Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, vous possédez un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut être exercé en vous adressant à :
Archaos
Service communication
22 Bd de la Méditerranée
13015 MARSEILLE
Pour plus d’informations, consulter la CNIL :
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
8 rue Vivienne
CS 30223
75083 Paris cedex 02
ou le site Internet : http://www.cnil.fr
Conception site internet : Amélie Fricker, Amanda Francin
Création site internet : Raphaël Wittmann